Mentions légales
Propriétaire du site internet :
SAS Atelier Relief Bois
Siège social : 2255 route de Barterotte 47600 SAUMONT
SIRET : 948 227 053 00014
Code NAF : 1623Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR01948227053
Téléphone : 06 16 12 10 61
Adresse de courrier électronique : atelierreliefbois@gmail.com
Responsable création et publication du site internet :
Romain Delehonte, Président SAS Atelier Relief Bois
Hébergeur du site internet :
Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Crédit Photos :
SAS Atelier Relief Bois
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
La société Atelier Relief Bois est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable au propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, modifié par la loi n°2016-731 du 3 juin 2016 - art. 44.
Informations techniques
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Atelier Relief Bois pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Atelier Relief Bois met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Politique de confidentialité
Politique des cookies
Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d’être enregistrées, ou lues, dans votre terminal, sous réserve de vos choix. Par principe et conformément au bandeau présenté lors de votre visite, en poursuivant la navigation vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques anonymes de visites. L’utilisateur peut refuser le dépôt de ces cookies via la barre de mentions spécifique en début de navigation ou en désactivant les cookies directement sur son navigateur.
Plus d’informations sur https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser. Toutefois, l’éditeur vous informe que certains cookies sont essentiels au fonctionnement du site. Le refus de ces cookies peut avoir pour conséquence de priver l’internaute d’un accès à certains services.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site internet est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
Données personnelles
Atelier Relief Bois dont le siège social est au 2255 route de Barterotte 47600 Saumont agit en tant que responsable du traitement.
Les informations recueillies dans le mail sont enregistrées dans un fichier informatisé par Atelier Relief Bois aux seules fins de réponse à vos demandes d’informations, questions et commentaires et satisfaire vos demandes, sur le fondement de notre intérêt légitime à répondre à vos requêtes.
Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. dans le cas contraire, nous ne serons pas en mesure d’apporter une réponse à votre demande. Les données personnelles collectées (nom/prénom/adresse mail/toute donnée personnelle donnée volontairement dans le corps du message) seront communiquées aux seuls destinataires suivants : membres du personnel de la société concernés par le traitement des demandes. En aucun cas vos données ne seront cédées ou transmises à une autre société.
Elles sont conservées sur une base active durant tout le temps nécessaire au bon traitement de la demande et seront supprimées à l’issue du délai nécessaire ou par principe suivant un délai maximal de 2 ans, sauf nécessité de les conserver en vue d’une obligation légale ou pour prémunir le responsable de traitement de toute action judiciaire en raison du contenu du message. Pendant toute cette période, nous mettons en place tous les moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.